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AccueilAnimaux de compagnieLégislation Code sanitaire pour les animaux terrestres
L'objectif de cet ouvrage est d'assurer la sécurité sanitaire des échanges internationaux d'animaux terrestres et de leurs produits dérivés, grâce à la définition détaillée des mesures sanitaires que les autorités vétérinaires des pays importateur et exportateur doivent appliquer afin d'éviter le transfert d'agents pathogènes pour l'animal ou pour l'homme, tout en prévenant la création de barrières injustifiées au commerce. Les mesures sanitaires figurant dans le Code terrestre (présentées sous forme de normes, lignes directrices et recommandations) sont formellement adoptées par le Comité international de l'OIE qui rassemble tous les Délégués des Pays Membres de l'OIE. Cette 14e édition intégre les amendements apportés au Code terrestre lors de la 73e Session générale qui s'est tenue en mai 2005. L'élaboration des normes, lignes directrices et recommandations est le fruit d'un travail continu entrepris, depuis 1960, par l'une des commissions spécialisées de l'OIE, appelée Commission des normes sanitaires de l'OIE pour les animaux terrestres. Cette Commission fait appel aux meilleurs spécialistes mondiaux pour préparer de nouveaux projets d'articles du Code terrestre ou bien procéder à la révision des articles déjà existants en fonction des progrès de la science vétérinaire. Le fait que les mesures figurant dans le Code terrestre résultent d'un large consensus des autorités vétérinaires des pays membres de l'OIE et que cet ouvrage ait été retenu par l'OMC dans le cadre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires pour être la norme internationale en matière de santé animale et de zoonoses, lui confèrent une grande notoriété. Dans une première partie est présentée la liste des maladies animales visées par l'OIE, puis sont décrits les modalités de déclaration de ces maladies au niveau international, les règles en matière de certification internationale, les principes de l'analyse de risque à l'importation, ainsi que les modalités d'organisation des procédures d'importation et d'exportation et de qualité et d'évaluation des Services vétérinaires. Une seconde partie s'attache à examiner, pour chaque maladie animale étudiée, les conditions sanitaires auxquelles un pays exportateur doit répondre afin d'assurer la sécurité sanitaire des échanges internationaux d'animaux terrestres vivants, de semence, d'embryons et de produits carnés ou laitiers. Des annexes rappellent les épreuves diagnostiques à mettre en oeuvre avant l'exportation et fournissent un ensemble de recommandations importantes sur la collecte et le traitement de la semence et des embryons, l'inactivation des agents pathogènes et le bien-être animal, des principes généraux pour la surveillance et le suivi de certaines maladies, ainsi que des lignes directrices sur l'antibiorésistance. En fin d'ouvrage sont présentés les modèles de certificats vétérinaires internationaux approuvés par l'OIE. Le Code terrestre constitue un ouvrage de référence indispensable à tous les opérateurs concernés par les échanges internationaux d'animaux terrestres et de leurs produits dérivés.
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